Si les bonnes affaires sont courantes sur le Web, se les faire livrer à la Réunion peut relever du casse-tête. Surtout qu’entre le transport, l’octroi de mer et la TVA, bien malin celui qui arrivera à déterminer le prix final de son article. Pour bien acheter sur Internet, suivez le guide.

Est-ce toujours plus intéressant d’acheter sur le net ?

Pas forcément. C’est une lapalissade, mais pour faire une bonne affaire, le prix affiché sur le site Internet doit être très en deçà de celui que vous paierez à la Réunion. D’abord parce qu’il faut compenser les coûts de transport. Ensuite parce qu’il faut s’acquitter de la TVA locale, de l’octroi de mer et de l’octroi de mer régional, soit une plus-value pouvant s’élever à plus de 30 % du prix d’achat initial ! À noter enfin, que de nombreux sites Internet ne livrent pas dans les DOM-TOM.  Quels sont les produits exemptés de TVA ou d’octroi de mer ? Il n’y a pas de TVA sur les micro-ordinateurs ainsi que sur les GSM. Pour ces deux produits, seul l’octroi de mer est appliqué. Soit une taxe totale de 6,5 %. L’achat sur Internet peut aussi se justifier pour les caméscopes ou les appareils photo numériques. Il n’y a pas d’octroi de mer sur ces produits mais seulement une TVA de 8,5 %. Une TVA réduite est enfin appliquée sur les livres : soit 2,1 % au lieu de 8,5. Et comme il n’y a pas d’octroi de mer sur ces produits, le coût final de votre livre sera probablement intéressant.

En dessous de quel montant le colis envoyé par des proches ou par une entreprise ne sera pas taxé ?

En dessous de 180 euros, la douane n’applique pas d’octroi de mer sur les colis envoyés de métropole par des particuliers. Cette règle ne dédouane pas l’expéditeur de détailler le contenu du colis. "C’est une obligation, précise Charles Robert, adjoint au chef de service du bureau des douanes de Saint-Denis. Chaque produit doit être signalé avec son nom et sa valeur. Nous n’acceptons pas le terme "cadeau". De même il est interdit de se faire envoyer certains produits, en particuliers les contrefaçons, les cigarettes ou encore les plantes. S’il s’agit d’un envoi commercial, aucune taxe ne sera appliquée sur les produits dont la valeur est inférieure à 22 euros. Même si elle ne le reconnaît pas officiellement, la douane n’applique généralement pas de taxes si le tarif de celle-ci est très faible.

Combien de temps faut-il pour dédouaner un colis ?

En temps normal et à partir de l’arrivée d’un colis à Gillot, il faut quatre jours aux services de la Poste et des Douanes pour taxer et livrer un colis à votre domicile. L’an dernier, ce délai s’est allongé au moment des fêtes. La Poste et les Douanes assurent avoir pris les dispositions nécessaires pour éviter ces désagréments. Suite à la fermeture du centre de dédouanement du Port, sept machines permettent l’intégration des taxations à Saint-Denis contre 5 l’an dernier. Du côté de la Poste, 11 personnes travaillent autour de la taxation des colis. En fin d’année, le trafic de colis augmente d’environ 10 %. En période de pointe, 100 000 colis arrivent chaque mois à la Réunion et 8% d’entre eux font l’objet d’une taxation.

Comment sont calculés l’octroi de mer et la TVA ?

La douane utilise comme prix de référence le "coût insurance fret". En clair, il s’agit du prix hors taxe du produit auquel il faut ajouter les frais de transport et éventuellement de son assurance. C’est à partir de ce prix que les Douanes calculent la TVA et l’octroi de mer. Cette règle est valable uniquement dans le cas d’importation depuis l’Union européenne. La Poste est chargée de collecter les taxes auprès des destinataires. Dans le cas d’un achat avec La Redoute où Trois Suisses, ces sociétés appliquent dès le départ le taux de TVA de la Réunion et se chargent de reverser l’octroi de mer à la Région. En cas d’achat hors CEE, des droits de douane supplémentaires sont à prévoir. Les choses se compliquent lorsque plusieurs objets sont envoyés à la Réunion dans un colis unique. Par exemple, si vous achetez un ordinateur avec des haut-parleurs, une clé USB et une souris, la douane considérera que tous ces objets sont complémentaires. Elle appliquera donc les taux de TVA et d’octroi de mer de l’objet principal du colis : l’ordinateur. En revanche, dans le cas d’un colis où se retrouvent du foie gras, de l’alcool et des habits, les taxes seront appliquées individuellement à chacun des produits puisqu’aucun ne sont complémentaires dans leur usage.

Jean-Philippe LUTTON

 Calcul octroi de mer et TVA Exemple pour une pièce détachée automobile : • Prix HT : 350e • Frais de transport : 50 e • TVA à 8,5% : 400 x 8,5% = 34 e • Octroi de mer et octroi de mer régional (4% et 2,5%) : 400 x 6,5% = 26 e • Coût total de votre achat : 400+ 34+ 26= 460 e